Archives Dépt. des Alpes-Maritimes
Archives Dépt. de l'Ariège
Archives Dépt. Gard
Archives Dépt. de Marseille
Archives de Nantes
Archives Dépt. d'Outre-Mer
Archives Nationales de Paris
Archives Maritimes de Toulon
Archives Dépt. du Vaucluse
Archives Dépt. de Meurthe-et-Moselle
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Actes de moins de 100 ans

Ministère des Affaires Etrangères :

Direction des Français à l'Etranger et des Etrangers en France
Sous-direction d'Etat Civil
11, rue de la Maison Blanche - 44941 NANTES Cédex 09

Service Minitel : 3615 SCEC

Il est inutile de joindre une enveloppe timbrée
Les délais d'attente sont variables : de 3 semaines à 12 semaines

 


Archives Nationales à Paris :

Demandes de naturalisation :

  • 1848-1880 : BB 27 241 à 292 (classement par année et alphabétique dans l'année)
  • 1881-1913 : BB 27 940 à 1140
  • 1848-1883 : BB 27 1241à 1246 : 22 blocs de fiches ne concernant que les demandes ayant abouti et comportant la référence au Bulletin des Lois (de A à Z)
  • 1848-1883 : BB 27 1247 , 1 bloc de fiches concernant les demandes ayant fait l'objet d'un décret de naturalisation ou d'admission à domicile, non inséré au Bulletin des Lois ( de A à Z). On peut y trouver souvent la cote du dossier en X, lettre de série attribuée aux dossiers de naturalisations au Ministère même.
  • Déportés Politiques de la Nièvre : 1851 (Coup d'Etat de Napoléon III),

Archives Départementales du Gard :

Demandes de Passages Gratuits pour l'Algérie : 6 M 471


Archives Départementales de Marseille :

Décrets de Naturalisation : Publiés dans les Journaux Officiels (classement non alphabétique). Classement par périodes de 10 ans.


Archives Départementales de l'Ariège :

Emigrants vers l'Algérie

  • 10 M 15 : Instructions, circulaires 1832-1889
  • 10 M 16 : Propriété, documentation, affiches de mise en vente de propriétés rurales, immeubles domaniaux, programme et bulletin d'information 1851-1928
  • 10 M 17 : Etats nominatifs des émigrants 1845-1878
  • 10 M 18 : Dossiers des émigrants, demande de concessions de terrains, déchéances, correspondances générales et diverses
        • 1 : 1838-1845
        • 2 : 1850-1886
        • 3 : 1981-1900
        • 4 : 1901-1906
        • 5 : 1907-1928
  • 118 M 1 : 1830-1894 : Instructions, circulaires sur les passeports en Algérie, sur les concessions
  • 118 M 2 : 1849-1850 : Colonisation : plans de villages et territoires
  • 118 M 3 : 1876-1902 : Affiches, programme pour les concessions de terre en Algérie et cartes. Livrets de colonisation pour le peuplement de nouveaux villages
  • 118 M 4 : 1831-1851 : demandes de concessions, renseignements, passages gratuits
      • 5 : 1862-1865
      • 6 : 1865-1870
      • 7 : 1871-1877
      • 8 : 1880-1890
      • 9 : 1891-1900
      • 10 : 1901-1906
  • 118 M 11 : 1884-1886 : Ventes aux enchères publiques de lots et terrains domaniaux
  • 118 M 12 : 1830-1849 : Passeports et passages gratuits
      • 13 : 1850-1861
      • 14 : 1862-1865
      • 15 : 1879-1889
      • 16 : 1890-1903
      • 17 : 1912-1917
  • 118 M 18 : 1881-1905 : Personnel, centre colonies
  • 118 M 19 : 1878-1882 : Correspondances relatives aux demandes de colonisation en Algérie
      • 20 : 1878-1883
      • 21 : 1895-1902
      • 22 : 1911-1920
  • 118 M 23 : 1919-1936 : Vente de terrains à bureaux ouverts, concessions de terres

Archives Départementales des  Alpes-Maritimes :

  • Etat nominatif des Emigrants partis pour l'Algérie : 1861-1872

Archives Maritimes de Toulon :

  • Noms des Bateaux ayant fait la navette de France en Algérie (convois pour l'émigration)

Archives Départementales du Vaucluse :

  • Etat nominatif des Emigrants partis pour l'Algérie : 1842-1891

CLASSEMENT des ARCHIVES d'AIX-en-PROVENCE :

Actes de plus de 100 ans

Le Centre n'effectue ni recherches ni photocopies.
 

Série C : Personnel : Dossiers "Personnel" concernant les choses de la vie
Série F : Police
Série G : Etat Civil (Extrêmement réduite, riche surtout pour ALGER)
Série I : Affaires Indigènes
Série L : Gouvernement général comprend les dossiers provenant des services centraux de colonisation, études précédant les opérations, projets choix des noms à donner aux villages, ainsi que la plupart des dossiers de villages avant 1848.
Série M : Colonisation
Série N : Propriété Indigène
Série P : Domaines (très restreinte)
Série Q : Affaires Militaires (Conseils de guerre des trois départements)

Tables Décennales :

Sont consultables les Tables Décennales de Naissances, Mariages et Décès du département d'Alger (1832-1892) avec certaines lacunes (consultables sur microfilms) : sous-série 77 MIOM
Tables décennales : d'Alger, Bône, Blida, Oran et Philippeville (registres papiers)

 

L'Etat Civil :

Sont consultables les microfilms de l'Etat Civil antérieurs à 1891 pour les communes suivantes : 1GG et 2 GG

  • Aïn-Temouchent
  • Alger
  • Arzew
  • Batna
  • Blida
  • Bône
  • Boufarik
  • Bougie
  • Bouzaréa
  • La Calle
  • Cherchell
  • Constantine
  • Douéra et partie de Ste Amélie
  • Djidjelli
  • El Biar
  • El Arrouch
  • Fort-de-l'Eau
  • Guelma
  • Hussein Dey
  • Koléa
  • Marengo
  • Mascara
  • Médéa : 2GG
  • Mers el Kébir
  • Millesimo
  • Miliana
  • Mostaganem
  • Mustapha
  • Oran
  • Philippeville
  • Relizane
  • La Rassauta
  • Saint-Cloud
  • Saint-Denis du Sig
  • Saint-Leu
  • La Sénia
  • Sétif
  • Sidi-Bel-Abbès
  • Souk Ahras
  • Tenès
  • Tlemcen

    

Les communes non présentes dans cette liste ne sont :

  • pas microfilmées avant 1891
  • ou sur une bobine qui possède l'Etat Civil après les 100 ans réglementaires

Registres :

  • Tables Alger, Blida, Bône, Oran, Philippeville, Sétif de 1832-1888 (incomplètes)
  • Registres de Guelma de 1847-1882
  • Registres de Décès de provinces d'Alger et de Constantine - 1847 (F80 720-724), Département d'Alger - 1849 (Alger 1GG)
  • Mains Courantes d'Actes : d'Alger 1830, Kouba et Dely Ibrahim 1832-1835 (GGA 1AA 70)

Recrutement Militaire :

  • Alger : Tables annuelles --> 1 TAB - Registres ---> 1 RM
  • Constantine : Tables annuelles ---> 2 TAB - Registres ---> 2 RM
  • Oran ---> Tables annuelles ---> 3 TAB - Registres ---> 3 RM

Naturalisations :

  • Acquisitions de la nationalité française à partir de 1900 : BIB AOM 21980
  • Naturalisation dans les colonies en Algérie de 1838-1888 : F 80 2043

Archives Fonctionnaires : (accessible uniquement 120 ans après la naissance de la personne concernée)

  • Administrateurs : GGA série H (inventaire ALG 106)
  • Forestier : GGA 2 P, liste nominative (inventaire ALG 113)
  • Justice : GGA 3 T (inventaire ALG 113), ordre alphabétique
  • Haut Fonctionnaires du 19° siècle : Série F 80 : de 127 à 384 (ordre alphabétique)

Concessions :

  • Les départements d'Alger, Constantine et d'Oran
  • Gouvernement Général de l'Algérie
  • La liste des départs
  • Demande de Concession à Sidi-Bel-Abbès : 3 M 498
  • Concessions de Djidjelli : 3 M 162 et 163 (Constantine)

Divers :

  • Recensements : Oran 1906-1911 : 107 MIOM
  • Recensement de Saint-Cloud : 2 M 159 au mois de Juillet 1849 (ainsi que des plans de la ville)
  • Listes Electorales d'Oran uniquement : série E
    • Oran ville : 1871-1886-1889
    • Dépt. d'Oran : 1870 et 1893 pour certaines communes - 1894 à 1953 pour d'autres
  • Archives de l'Orphelinat d'Alger : F 80 1642

Transportés Politiques (1848-1859) :

  • Gouvernement Général de l'Algérie : série 10 G (inventaire ALG 113)
  • Oran : Oran 3060-3070

Convois de Colons série F 80 :

Convois de colons à destination de Marseille pour les colonies Agricoles de 1848 :

  • F 80 1318 - volume 1 : Millesimo, province de Constantine - Convoi de Lyonnais - Convois de 1850
  • F 80 1318 - volume 2 : Commune de Montenotte, province de la ville de Ponteba (route de Tenes à Orléansville) - Commune de Mondove près de la ville de Bône, province de Constantine - Bône comme d'Héliopolis près Guelma, province de Constantine
  • F 80 1318 - volume 3 : Alger, colonies de El Affroun et Castiglione - Stora, province de Constantine, colonies de Robertville et Gastonville
  • F 80 1319 - volume 1 : Oran, colonie de St Cloud - province d'Oran - Arzew, colonie de St Leu
  • F 80 1319 - volume 2 : Arzew, colonie St Cloud - Arzew, province d'Oran, colonie Vallée des Jardins, près de Nostagalth - Blidah, province d'Alger - Castiglione et El Affroun
  • F 80 1319 - volume 3 : Alger, colonie d'El Affroun - Stora, province de Constantine, colonie de Robertville et Gastonville - Oran, commune de Fleurus (Assian Toual) - Fleurus, province d'Oran - Etat des Citoyens admis dans la colonie Agricole d'El Affroun, province d'Alger
  • F 80 1320 - volume 1 : Bône, province d'Alger, répartit sur 2 villages aux environs de Cherchell - Marengo (Meurad)
  • F 80 1320 - volume 2 : province d'Alger, commune de Lodi et Dahiertte - Orléansville, commune de Montehotte (La Ferme et Ponteba)
  • Colonisation d'Aïn-Roua : 2 M 32
  • Premiers colons Sénia : 2 M 91 - 3 M 238/239
  • Premiers colons Misserghin : 2 M 115 - 3 M 312/318

Archives Départementales de Meurthe-et-Moselle :

Série 6 M 290

  • Emigration du 11/09/1872 au 31/12/1872 : Archives Départementales de Meurthe-et-Moselle
  • Généralités, Moyens de Transport Gratuit (1872-1897)
  • Colonisation de l'Algérie : Renseignements Divers (1830-1858)
  • Concessions Gratuites (1836-1877)
  • Alsaciens Lorrains en Algérie (1871-1879)

Source: Pieds-noirs